Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 septembre 2026
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SPHERE FRANCE
Nom commercial : Sphere Institute
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 6 930 €
Siège social : La Peletie – Miossac, 24260 Mauzens-et-Miremont, France
SIREN : 439 777 574
SIRET : 439 777 574 00013
RCS : 439 777 574 RCS Bergerac
N° de TVA intracommunautaire : FR38439777574
Téléphone : +33 (0)5 53 03 25 06
E-mail : info@sphere-institute.com
Sphere Institute exerce notamment une activité de formation professionnelle.
Sphere Institute est certifié Qualiopi au titre de la catégorie : Actions de formation.
La certification Qualiopi atteste de la qualité des processus mis en œuvre par l'organisme de formation conformément au Référentiel national qualité.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est :
Gregory Dos Santos
3. Hébergement et plateforme technique
Le présent site est conçu et publié à l'aide de la plateforme Lovable et est actuellement accessible depuis un sous-domaine lovable.app.
Le service est fourni par :
Lovable Labs Incorporated
1 Lincoln St
Boston, MA 02111
États-Unis
Site officiel : lovable.dev
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, contenus pédagogiques, programmes de formation, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logos, marques et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de SPHERE FRANCE / Sphere Institute ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Les marques, logos, photographies et autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations relatives aux formations
Sphere Institute s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour concernant les formations proposées, notamment leurs objectifs, programmes, prérequis, durées, modalités, dates, tarifs et possibilités de financement.
Les informations présentées sur le site sont susceptibles d'évoluer.
Les conditions définitives applicables à une inscription sont celles communiquées au bénéficiaire dans le cadre de son inscription et figurant, le cas échéant, dans le contrat ou la convention de formation correspondant à la prestation.
Les possibilités de financement ou de prise en charge dépendent de la situation individuelle du bénéficiaire ainsi que des critères et décisions des organismes financeurs concernés. La mention d'un financement possible ne constitue donc pas une garantie de prise en charge.
6. Services et sites tiers
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7. Données personnelles
SPHERE FRANCE accorde une importance particulière à la protection des données personnelles.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et, le cas échéant, de transmission des données personnelles ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
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9. Responsabilité
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10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable, sans préjudice des droits et voies de recours prévus par la législation applicable.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux formations proposées :
Sphere Institute – SPHERE FRANCE
La Peletie – Miossac
24260 Mauzens-et-Miremont
France
E-mail : info@sphere-institute.com
Téléphone : +33 (0)5 53 03 25 06
Directeur de la publication : Gregory Dos Santos